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Le terme client-internaute s’adresse aussi bien aux clients, acheteurs potentiels ou actifs et aux fournisseurs qui sont actifs ou potentiels.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droits d'auteur et des bases de données
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Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel s'entend d'une reproduction à l'identique seulement et que l'usage ainsi autorisé ne doit pas nuire à la qualité et à la réputation des produits de la société PROACTIVEBUSINESS SARL, ni à ses droits d'auteur; excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d'information.
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Droits des marques, des logos et des textes
La société PROACTIVEBUSINESS SARL a déposé auprès de l’INPI les données suivantes :
- Le nom « PROACTIVEBUSINESS » ;
- Le nom du site « artfight.com » ;
- Le logo affiché à ce jour sur la page d’accueil représentant un mouvement circulaire accompagné d’un pinceau ;
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits.
Sont également interdites : toute réservation ou utilisation à quelque titre que ce soit des marques ou des noms utilisés et/ou déposés par la société PROACTIVEBUSINESS SARL.
La copie autorisée des marques et des noms s'entend d'une copie à l'identique dont l'usage qui en est autorisé doit respecter la qualité et la réputation des produits de la société PROACTIVEBUSINESS SARL.
La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de la société PROACTIVEBUSINESS SARL est strictement interdite .

INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES
Les écrans présents sur ce site constituent une présentation générale de la gamme des produits du site « artfight.com ».
La société PROACTIVEBUSINESS SARL se réserve le droit de modifier les informations figurant sur le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de la dite société.
ETHIQUE
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Les informations que le client-internaute communique sous forme déclarative sont destinées à la société PROACTIVEBUSINESS SARL et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de l'objet de la collecte de données conformément à la loi et aux règlements en vigueur.

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Les informations recueillies concernant le client-internaute sont indispensables afin de mener à bien le traitement de vos commandes. Elles sont exclusivement destinées à la société PROACTIVEBUSINESS SARL, à des fins d'enquêtes commerciales, d'analyses, d'opérations commerciales et de marketing.
Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne fera l'objet d'une cession à des Tiers. Ces informations sont confidentielles et conservées par la société PROACTIVEBUSINESS SARL.
Cette garantie ne s'applique pas pour des traitements à finalité statistique ou de recherche historique ou scientifique, notamment dans le cadre d'études sociologiques ou scientifiques, dès lors que le traitement concerné n'aborde les données que de manière anonyme et globalisée.
La société PROACTIVEBUSINESS SARL s'engage à mettre en oeuvre les mesures techniques et d'organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l'altération, la diffusion ou l'accès non autorisé.
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14, rue Calmette
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ou d’expédier un courrier électronique à l’adresse suivante : « contact@artfight.com »


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